Sahel Vie (fictif)
Sahel Épargne Horizon
Corpus de développement : les contrats dont l’assureur porte la mention « (fictif) » sont fabriqués de toutes pièces pour éprouver le moteur de notation. Ils ne correspondent à aucune offre réelle, et leurs statistiques de sinistre sont inventées.
L’essentiel
Contrat vie — pas de note. La grille vie est en construction ; les clauses sont comparées telles quelles.
Indice de Fiabilité : pas encore mesuré pour cet assureur
Comment nous notons →En résumé
Synthèse en préparation — les garanties et les exclusions ci-dessous, elles, sont déjà lisibles et sourcées.
Garanties
Aucune garantie extraite de ce document.
Ce que ce contrat ne couvre PAS
Une garantie « non couverte » n’est pas la même chose qu’une exclusion : la première est absente du contrat, la seconde retire une situation d’une garantie existante.
Aucune exclusion extraite — signale-nous ce qui manque.
Contrat vie
- Prime minimale
- 15 000 F CFA / mois
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Cotisation mensuelle minimale de 15 000 FCFA
Conditions Générales · p. 1 · Section : Document fictif
- Durée minimale
- 8 ans
p. 1
Ce que dit le document
[document fictif de développement] Durée minimale d'engagement de huit (8) années
Conditions Générales · p. 1 · Section : Document fictif
- Délai de renonciation
- 30 jours
p. 1
Ce que dit le document
[document fictif de développement] Renonciation possible dans les trente (30) jours suivant la première cotisation
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- Conditions de rachat
- Rachat possible après le versement de deux cotisations annuelles ; pénalité de 2 % de la valeur de rachat avant la quatrième année
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Rachat après deux cotisations annuelles, versement sous 10 jours ouvrés, pénalité de 2 % avant la 4e année
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- Participation aux bénéfices
- Au moins 85 % des produits financiers nets sont affectés aux provisions mathématiques
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Au moins 85 % des produits financiers nets sont affectés au contrat (art. 82 code CIMA)
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- Délai de versement des prestations
- 15 jours
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Les prestations sont réglées dans les quinze (15) jours suivant la réception du dossier complet
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- Prescription
- Prescription par 2 ans à compter de l'événement ; portée à 10 ans lorsque le bénéficiaire est une personne distincte du souscripteur
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Prescription de deux (2) ans, portée à dix (10) ans lorsque le bénéficiaire est distinct du souscripteur
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- Pièces à fournir en cas de sinistre
- Demande de prestation
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Pièces à fournir : demande de prestation remplie et signée
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- Pièce d'identité de l'adhérent et des bénéficiaires
p. 1
Ce que dit le document
[document fictif de développement] Pièces à fournir : pièce d'identité de l'adhérent et des bénéficiaires
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- Décès : courrier de déclaration de sinistre
p. 1
Ce que dit le document
[document fictif de développement] En cas de décès : courrier de déclaration de sinistre à l'assureur
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- Décès : acte ou certificat de décès
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] En cas de décès : acte ou certificat de décès de l'assuré
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- Décès : copie de la pièce d'identité de l'assuré
p. 1
Ce que dit le document
[document fictif de développement] En cas de décès : copie de la pièce d'identité de l'assuré
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- Décès : copies des pièces d'identité des bénéficiaires majeurs
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] En cas de décès : copies des pièces d'identité des bénéficiaires majeurs
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- Frais
- Frais d’entrée : 3 %
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Frais d'entrée de 3 % prélevés sur chaque cotisation versée
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- Frais de gestion : 1 %
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Ce que dit le document
[document fictif de développement] Frais de gestion de 1 % par an de l'épargne gérée
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